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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY CREATION
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L'ELEGANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELEGANTE
ARTY CREATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3911091
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
L\'ELEGANTE de ARTY CREATION

Présentation de la marque L'ELEGANTE

Déposée le 5 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ELEGANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY CREATION domicilié(e) 49 Boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 278 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ELEGANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEGANTE est expirée depuis le 5 avril 2022.

ARTY CREATION a également déposé les autres marques suivantes : L'ARISTOCRATE , Le Diffuseur Royal , La Brume Royale , BOSQUETS ET JARDINS , L'Apothicaire de la Cour


ARTY CREATION, Société à responsabilité limitée - 49 Boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 535278279


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'ambiance, parfums d'intérieurs ; substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur ; encens ; bâtons d'encens ; encens parfumés ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; eaux de lavande ; extraits de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; huiles comme parfums pour la maison ; huiles pour la parfumerie ; produits pour parfumer l'ambiance ; ambre (parfumerie) ; musc (parfumerie) ; patchouli ; huiles essentielles ; savons ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ;

Bougies parfumées ou non pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; mèches et cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; paraffine ; huile de ricin ; combustibles et matières éclairantes ; alcool utilisé comme combustible ; gaz d'éclairage.